Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AICC= Accès Informatique Communication et Conseil
CAULET Sylvie

Numéro de dépôt :
3248791
Date de dépôt :
01/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/10/2013
AICC= Accès Informatique Communication et Conseil de CAULET Sylvie

Présentation de la marque AICC= Accès Informatique Communication et Conseil

Déposée le 1 octobre 2003 par CAULET Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « AICC= Accès Informatique Communication et Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est CAULET Sylvie domicilié(e) 5 Rue d'Arcole, BP 229,13178 MARSEILLE Cedex 20 - 13178 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie CAULET domicilié(e) 5 Rue d'Arcole, BP 229,13178 MARSEILLE Cedex 20 - 13178 - France.

La marque AICC= Accès Informatique Communication et Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AICC= Accès Informatique Communication et Conseil est expirée depuis le 1 octobre 2013.

CAULET Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : comptab'


CAULET Sylvie - 5 Rue d'Arcole, BP 229,13178 MARSEILLE Cedex 20 - 13178 - France


Sylvie CAULET - 5 Rue d'Arcole, BP 229,13178 MARSEILLE Cedex 20 - 13178 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Ordinateurs et équipements pour le traitement de l'information. Périphériques d'ordinateurs logiciels (programmes enregistrés). Gestion de fichiers informatiques – comptabilité. Communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.